Accord collectif instituant un régime de prévoyance au bénéfice de l’ensemble des personnels d’ONF Végétis.
Accord
Prime Partage de la Valeur 2023 (PPV).
En cliquant sur le bouton ci-dessous, vous trouverez la décision unilatérale de la Directrice Générale sur l’octroi de la Prime Partage de la Valeur 2023 (PPV).
Accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels au sein de l’Office National des Forêts.
Accord Relatif à l’attribution des Titres Restaurant au sein de l’Office National des Forêts.
Négociation Annuelle Obligatoire (NAO) 2023.
Le 11 mai 2023, la CFTC a signé l’accord NAO sur la revalorisation des salaires. En cliquant sur le lien ci-dessous, vous retrouverez l’accord NAO 2023 signé.
NAO 2022.
Avenant 4 Accord frais de mécanisation Grand-Est
Accord relatif sur l’égalité professionnelle femmes/hommes.
L’accord pose notamment le principe que pour « tout poste présentant un déséquilibre femmes-hommes, une candidature du sexe sous-représenté soit obligatoirement recherchée. À compétences et qualifications équivalentes, priorité sera donnée au sexe sous représenté sous réserve d’une appréciation objective. »
Accord instituant une Cessation Progressive d’Activité au bénéfice des ouvriers forestiers.
Prévoyance
Nouvelle Technologie de l’Information et de la Communication (NTIC)
Cet accord définit notamment les conditions d’envoi d’informations syndicales par mail.
Convention Collective Nationale.
En cliquant sur le bouton ci-dessous, vous trouverez le répertoire des métiers.
Garantie Frais de Santé
Entré en vigueur le 1er janvier 2020, l’accord Frais de santé est commun à tous les salariés de l’ONF. Le prestataire est AESIO.
Accord relatif au télétravail
Entré en vigueur le 1er mars 2020, l’accord améliore le dispositif de télétravail de l’ONF.
Accord sur le Dialogue Social
Note de service sur les CLC
Accord relatif aux mesures sociales liées au Covid-19
Avec cet accord, la rémunération des salariés au chômage partiel a pu être maintenue pendant la période du Covid-19.
Accord relatif à la Cessation anticipée d’activité
Accord relatif à la Cessation Progressive d’Activité
Accord relatif à l’inaptitude
L’accord, signé en 1994, traite des mesures spécifiques pour les salariés en situation de handicap ou déclarés en inaptitude.
Accord de substitution relatif aux conditions sociales de la filiale ONF Végétis.
Projet d'accord de l'avenant 1 de l'accord collectif ONF Végétis.
Projet d'accord